Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAPITAL CONFIANCE
Partenaires d'Avenir, SARL

Numéro de dépôt :
3876659
Date de dépôt :
23/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2021
LE CAPITAL CONFIANCE de Partenaires d\'Avenir

Présentation de la marque LE CAPITAL CONFIANCE

Déposée le 23 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Partenaires d'Avenir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAPITAL CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Partenaires d'Avenir domicilié(e) 85 chemin de Cleres - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 869 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Partenaires d'Avenir domicilié(e) 85 chemin de Cleres - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque LE CAPITAL CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAPITAL CONFIANCE est expirée depuis le 23 novembre 2021.

Partenaires d'Avenir a également déposé les autres marques suivantes : Partenaires d'Avenir & , Mediplastie , H TO H HUMAN TO HUMAN , métaphora , Partenaires d'Avenir & , Certaines trajectoires ne doivent rien au hasard Experts-comptables, entraîneurs officiels de la réussite


Partenaires d'Avenir, SARL - 85 chemin de Cleres - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 453869562


Partenaires d'Avenir - 85 chemin de Cleres - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

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